CPV Les Élans de Jonquière
RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
Proposition de Changement pour saison 2016-17
Adoptés le 30 septembre 2015
TABLE DES MATIÈRES
PARTIE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1 INTERPRÉTATION…………………………………………….………………4
Article 2 DÉNOMINATION SOCIALE…………………………………….…..…..…….4
Article 3 TERRITOIRE ET SIÈGE SOCIAL……………………...…………………….5
Article 4 SCEAU DE L’ORGANISME…..……………………….………………………5
Article 5 BUTS…..…………………………………………………….…………………..5
Article 6 RELATIONS AVEC D’AUTRES ORGANISMES……………………………6
Article 7 EXERCICE FINANCIER……………………………………………………….6
Article 8 REPRÉSENTATION……………………………………………………………6
PARTIE II MEMBRES
Article 9 CATÉGORIES DE MEMBRES…………………………...……………..…….7
Article 10 MEMBRE ACTIF…………………………………………………………..……7
Article 11 MEMBRE HONORAIRE………………………………………………………..7
Article 12 RÉPRIMANDE, SUSPENSION OU EXPULSION D’UN MEMBRE……….8
Article 13 COTISATION ANNUELLE ET FRAIS D’INSCRIPTION……………...…….8
PARTIE III ASSEMBLÉES DES MEMBRES
Article 14 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE (AGA)…………………..………….9
Article 15 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE…………………………….9
Article 16 QUORUM………………………………………………………………………10
Article 17 LE VOTE……………………………………………………………………….10
Article 18 ORDRE DU JOUR ……………………………………………………………11
PARTIE IV CONSEIL D’ADMINISTRATION ET ADMINISTRATEURS
Article 19 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION (C.A.) …………………...……………12
Article 20 ÉLIGIBILITÉ……………………………………………………………………12
Article 21 DURÉE DES FONCTIONS………………………...………………………...13
Article 22 FIN DE MANDAT……………………………………………………………...13
Article 23 ÉLECTION …………………………………………………………………….13
Article 24 DÉMISSION……………………………………………………………………14
Article 25 DESTITUTION…………………………………………………………………14
Article 26 LA RESPONSABILITÉ GÉNÉRALE DU C.A………………………………14
Article 27 OBLIGATION DES ADMINISTRATEURS………………………………….15
Article 28 RÉUNION DU C.A…………………………………………………………….15
Article 29 RÉSOLUTION…………………………………………………………………16
Article 30 COMITÉS DU CONSEIL……………………………………………………..16
Article 31 ORDRE DU JOUR…………………………………………………………….17
Article 32 PLAINTES……………………………………………………………………...17
Article 33 POSTE VACANT………………………………………………………………17
PARTIE V COMITÉ D’ÉTHIQUE
Article 34 DÉSIGNATION………………………………………………………………...18
Article 35 MANDAT……………………………………………………………………….18
Article 36 COMPOSITION………………………………………………………………..18
Article 37 CHEMINEMENT D’UNE PLAINTE………………………………………….18
Article 38 ENQUÊTE……………………………………………………………………...19
Article 39 DÉCISION……………………………………………………………………...19
PARTIE VI ANNEXES
Annexe 1 DÉFINITIONS DES TÂCHES DES ADMINISTRATEURS……………….21
Annexe 2 CALENDRIER DES ACTIVITÉS DE PLANIFICATION DE LA SAISON..24
Annexe 3 POLITIQUE DE REMBOURSEMENT HORS COMPÉTITION…………..25
Annexe 4 REMBOURSEMENT FRAIS DES ENTRAÎNEURS LORS DES
COMPÉTITIONS………………………………………………………………26
Annexe 5 POLITIQUES DU CLUB………………………………………………………30
Annexe 6 POLITIQUE SUR LA LOCATION DE PATINS ET LAMES……….………33
Annexe 7 POLITIQUE SUR LES FRAIS D’INSCRIPTION…………………………...35
Annexe 8 POLITIQUE SUR LES FRAIS D'UTILISATION DU MATÉRIEL
D’AIGUISAGE ET D’ENTRETIEN DES LAMES………………………..…36
Annexe 9 CODES D’ÉTHIQUES………………………………………………………...37
CODE D’ÉTHIQUE DES PARENTS………………………………..38
CODE D’ÉTHIQUE DES PATINEURS……………………………..39
CODE D’ÉTHIQUE DES ENTRAÎNEURS………………………....40
CODE D’ÉTHIQUE DES ADMINISTRATEURS………………..…41
Annexe 10 DÉFINITION ENTRAINEUR ET MONITEUR LORS DES
ENTRAINEMENTS ET EN COMPÉTITION……………………………..…42
Annexe 11 POLITIQUE DE BÉNÉVOLAT……………………………………………….43
Annexe 12 POLITIQUE DE FORMATION DES GROUPES ………………………….44
Annexe 13 FORMULAIRE DE DEMANDE DE CHANGEMENT DE GROUPE……...46
TABLEAU 1 SALAIRES…………………………………………………………………..…47
TABLEAU 2 TARIFICATION ANNUELLE ………………………………………………...48
PARTIE I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1 INTERPRÉTATION
Les règlements de l’organisme doivent être interprétés en conformité avec la Loi sur les compagnies, y compris tout amendement subséquent, et toute loi affectée au remplacement de celle-ci (ci-après désignée [la Loi]).
Tout mot susceptible de comporter un genre sera censé inclure le masculin et le féminin.
En cas de contradiction en le Loi, les lettres patentes ou les règlements de la corporation, la Loi prévaut sur les lettres patentes et sur les règlements, et les lettres patentes prévalent sur les règlements.
Article 2 DÉNOMINATION SOCIALE
2.1 « CPV Les Élans de Jonquière » est une personne morale sans but lucratif.
2.2 Les lettres CPV représentent la contraction de Club de Patinage de Vitesse.
2.3 L’organisme peut aussi utiliser les appellations « Club les Élans de Jonquière », « Les Élans de Jonquière » ou «Les Élans » dans ses communications tant écrites qu’orales.
2.4 L’organisme peut aussi utiliser une appellation mentionnée au point 2.3 en juxtaposant d’autres activités offertes par le club dont voici quelques exemples (sans être limitatif) : École de patin, Cours de patinage pour adultes, etc.
2.5 Dans les règlements qui suivent les mots « club, organisme ou organisation » désignent : CPV Les Élans de Jonquière.
Article 3 TERRITOIRE ET SIÈGE SOCIAL
3.1 L’organisme exerce ses activités sur le territoire de la municipalité de Saguenay
dans l’arrondissement Jonquière ou à tout autre endroit désigné par le conseil d’administration le cas échéant.
3.2 Le siège social de l’organisme est situé à l’adresse du président ou au lieu prévu
dans l’acte constitutif de l’organisme et à l’adresse déterminée par le C.A. ou à
toute autre adresse désignée conformément à la Loi.
Article 4 SCEAU DE L’ORGANISME
Le logo du club, ou sceau de l’organisme, dont la forme est déterminée par le conseil d’administration, ne peut être employé qu’avec le consentement du président ou du secrétaire. Il est authentifié par la signature du président ou du secrétaire.
Article 5 BUTS
5.1 L’organisme a des fins purement philanthropiques, charitables, sociales et culturelles, sans intention de gain pécuniaire pour ses membres ou toute autre personne faisant partie de l’organisation.
5.2 Faire vivre et pratiquer différents sports, particulièrement le patinage de vitesse, dans un environnement agréable et sécuritaire.
5.3 Permettre aux gens de compétitionner dans leur sport.
5.4 Favoriser la pratique du patinage de vitesse sur courte piste et faire connaître le sport davantage.
5.5 Établir et administrer un club social pour la récréation et la détente de l’esprit et du corps.
5.6 Promouvoir les activités de divertissement, de sport et de loisirs.
5.7 Promouvoir des mœurs ou habitudes de vie saines.
5.8 Promouvoir l’entraide.
5.9 Promouvoir le bénévolat.
5.10 Organiser et maintenir toute autre activité sociale, sportive ou culturelle connexe pour promouvoir les buts de l’organisation.
5.11 Imprimer, publier, éditer et distribuer des revues, journaux, périodiques, dépliants et, plus généralement, diffuser tout information se rapportant aux activités et aux buts de l’organisme.
5.12 Recevoir des dons, legs et autres contributions de même nature, notamment en valeurs mobilières ou immobilières et les administrer.
5.13 Organiser des campagnes de souscription dans le but de recueillir des fonds, le tout afin de favoriser l’atteinte des buts visés.
5.14 Rendre le sport accessible à tous les jeunes de son territoire.
5.15 Faciliter la création de liens entre les jeunes patineurs des divers clubs et leur donner l’occasion d’acquérir de nouvelles compétences le tout dans un encadrement structuré.
5.16 Sa philosophie, d’abord basée sur le plaisir que procure ce sport, donne aux jeunes le goût d’apprendre les différentes techniques et l’envie de se surpasser.
5.17 Les objets ne permettent cependant pas aux souscripteurs ou à leur ayant droit de recouvrer sous quelque forme que ce soit, l’argent qu’ils auront versé au club.
Article 6 RELATIONS AVEC D’AUTRES ORGANISMES
Le conseil d’administration peut, au nom du Club, conclure des accords avec toute autre organisation, aussi bien gouvernementale que non-gouvernementale. Ces accords, qui peuvent entrer immédiatement en vigueur, devront être soumis à l’approbation lors de la prochaine assemblée générale du Club.
Article 7 EXERCICE FINANCIER
L’exercice financier de l’organisme est fixé du 1er juin au 31 mai de l’année suivante, mais le conseil d’administration peut déterminer toute autre date qui lui convient mieux en autant que les démarches soient faites avec les instances gouvernementales concernée
Article 8 REPRÉSENTATION
Tout administrateur ou tout autre personne désignée par le conseil d’administration est autorisée et a le pouvoir de :
8.1 Représenter la corporation dans le cadre du ou des mandat(s) lui ayant été confié(s) par le conseil d’administration.
8.2 Agir au nom de la corporation pour la gestion courante de la corporation en respect avec les règles et responsabilités définies aux présentes.
8.3 Représenter la corporation dans le cadre de toute autre affaire si la situation le requiert.
PARTIE II
MEMBRES
Article 9 CATÉGORIES DE MEMBRES
Le club reconnaît deux (2) catégories de membres : les membres actifs et les membres honoraires.
Article 10 MEMBRE ACTIF
10.1 Toute personne (père et/ou mère, tuteur,...) qui a la responsabilité d’un patineur n’ayant pas atteint la majorité et inscrit dans une activité offerte par l’organisme pendant la saison en cours.
10.2 Tout patineur ayant atteint la majorité et inscrit dans une activité offerte par l’organisme pendant la saison en cours.
10.3 Toute personne ayant atteint la majorité et qui s’implique bénévolement dans les activités et/ou projets de l’organisme et faisant obligatoirement partie du C.A.
10.4 Toute autre personne dont la demande à cette fin est acceptée par le C.A.
10.5 Il ne peut y avoir qu’un membre actif par famille.
Article 11 MEMBRE HONORAIRE
11.1 Par membre honoraire, on entend toute personne ou organisme par la voix de son délégué reconnu par le C.A.
11.2 Les membres honoraires n’auront aucune contribution annuelle ou autre à verser. Ils seront convoqués aux assemblées générales ou extraordinaires des membres sans y avoir droit de vote ou de siéger au C.A.
Article 12 RÉPRIMANDE, SUSPENSION OU EXPULSION D’UN MEMBRE
12.1 Le conseil d’administration peut réprimander, suspendre ou expulser un membre, un parent, un entraîneur, un membre du C.A. ou un patineur qui enfreint les règlements de l’organisme ou dont la conduite est préjudiciable à l’organisme.
12.2 Constitue notamment une conduite préjudiciable au club :
- avoir une conduite éthique contraire aux intérêts ou aux objets de l’organisme
- omettre de payer sa cotisation
- avoir été accusé ou trouvé coupable d’une infraction à caractère sexuel en vertu des lois en vigueur
- avoir été accusé ou trouvé coupable d’harcèlement ou d’harcèlement sexuel en vertu des lois en vigueur
- critiquer de façon intempestive et répétée le club et/ou ses administrateurs et/ou ses instructeurs et/ou ses patineurs et/ou membres.
- porter des accusations fausses et mensongères à l’endroit du club et/ou ses administrateurs et/ou ses instructeurs
- agir avec malhonnêteté, voler ou frauder le club.
- écrire ou tenir des propos injurieux, sexistes, racistes, fondés sur l’orientation sexuelle, fondés sur ses croyances religieuses, blessants ou dénigrants envers un autre membre, patineur, entraîneur ou membre du C.A.
12.3 Cependant, avant de procéder à une suspension ou à une expulsion, le C.A. du club doit, aviser le membre de l’endroit, la date et l’heure de l’audition disciplinaire. Cet avis devra faire part succinctement des motifs qui lui sont reprochés et confirmer qu’il aura la possibilité de se faire entendre et d’être accompagnée par une personne de son choix. Le conseil d’administration rendra sa décision par écrit dans un délai raisonnable.
12.4 Le C.A. décidera de la façon de convoquer, selon la gravité de l’infraction ou du geste préjudiciable, que ce soit par courriel, oralement ou par courrier recommandé.
12.5 La décision du conseil d’administration à cette fin sera finale et sans appel.
12.6 Si un parent, un entraîneur, un membre du C.A. ou un patineur agresse physiquement un patineur, entraîneur, membre du C.A., sera automatiquement suspendu ou expulsé par le C.A. des lieux, environnement, patinoire, aréna où se tiennent les entrainements, réunions ou activités du club.
Article 13 COTISATION ANNUELLE ET FRAIS D’INSCRIPTION
13.1 Les cotisations annuelles sont établies par la Fédération de patinage de
vitesse du Québec (FPVQ) et l’Association régionale de patinage de vitesse du Saguenay-Lac-St-Jean (ARPVSLJ) et doivent être respectées.
13.2 Les frais d’inscription sont établis selon la politique sur les frais d’inscription fixés par le C.A. au début ou en fin de saison (voir annexe 4).
PARTIE III
ASSEMBLÉE DES MEMBRES
Article 14 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE (AGA)
14.1 Lors des assemblées générales annuelles ou extraordinaires des membres, le président et le secrétaire du conseil d’administration sont aussi président et secrétaire d’assemblée des membres, à moins qu’il n’en soit décidé autrement par la dite assemblée.
14.2 L’assemblée générale annuelle des membres aura lieu avant le 15 novembre de chaque année; le C.A. en fixera la date, l’heure et le lieu.
14.3 Un avis de convocation sera adressé à tous les membres au moins 5 jours avant l’assemblée. Cet avis peut se faire par le biais de tous les moyens de communication écrits (courrier postal, courriel, télécopieur, babillard du club, etc.).
14.4 Seuls les sujets prévus à l’ordre du jour pourront être soumis au vote.
14.5 Toute assemblée annuelle peut aussi constituer une assemblée spéciale pour prendre connaissance et disposer de toute affaire dont peut être saisie une assemblée spéciale des membres.
14.6 L’omission accidentelle de cet avis ou la non-connaissance de cet avis par toute personne n’a pas pour effet de rendre nulles les résolutions adoptées à cette assemblée.
Article 15 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
15.1 Le C.A. peut, selon les besoins, convoquer une assemblée extraordinaire, aux lieux, date et heure qu’il fixe.
15.2 Un groupe de membres actifs d’au moins le quart, peut faire la demande, selon les besoins, d’une résolution ou de la tenue d’une assemblée extraordinaire.
15.3 Le groupe devra produire une demande écrite et signée par ceux-ci. L’avis de convocation doit énoncer le ou les buts de la résolution ou de cette assemblée.
15.4 Cet avis doit parvenir aux membres du C.A. qui s’occupera d’informer les membres dans un délai minimum de 5 jours de la date, du lieu et l’heure de cette rencontre.
15.5 Seuls les sujets prévus à l’ordre du jour pourront être traités.
15.6 Le secrétaire est alors tenu de convoquer cette assemblée par le biais de tous les moyens de communication écrits (courrier postal, courriel, télécopieur, babillard du club, etc.).
15.7 Lors d’une telle assemblée, il doit y avoir au moins 75% des administrateurs du C.A. incluant obligatoirement le président.
Article 16 QUORUM
Les membres présents à l’ouverture constituent le quorum pour toute assemblée générale ou extraordinaire des membres. Le quorum doit être maintenu durant toute l’assemblée.
Article 17 LE VOTE
17.1 Tous les membres actifs ont le droit de voter lors des assemblées générales annuelles ou extraordinaires.
17.2 Lors des assemblées générales annuelles ou extraordinaires, les décisions sont prises à main levée, à moins qu’un vote au scrutin secret ne soit demandé. Sous réserve des dispositions du présent règlement et de la législation applicable, les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas d’égalité des voix, le président d’assemblée a un vote prépondérant.
17.3 Lorsque le président de l’assemblée déclare qu’une résolution a été adoptée ou rejetée à l’unanimité ou par une majorité spécifiée, et qu’une entrée est faite à cet effet dans le procès-verbal de l’assemblée, il s’agit là d’une preuve suffisante de l’adoption ou du rejet de cette résolution sans qu’il soit nécessaire d’établir le nombre ou la proportion des voix exprimées.
17.4 Les membres, les membres actifs en règle présents, y compris le président d’assemblée, ont droit à une voix chacun.
17.5 Le vote par procuration n’est pas permis, mais un représentant pourrait être nommé.
17.6 Le vote se prend à main levée, à moins que trois (3) membres présents réclament le scrutin secret. Dans ce cas, le président d’assemblée nomme un ou deux scrutateurs qui distribuent et recueillent les bulletins de vote, compilent les résultats et les remettent au président.
17.7 Il est aussi possible de prévoir un nombre fixe de membres nécessaire à la tenue de toute assemblée.
Article 18 ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour de toute assemblée générale annuelle doit contenir au minimum les sujets suivants :
1 Lecture et approbation de l’ordre du jour
2 Dépôt et adoption du procès-verbal de la dernière AGA
3 Présentation et approbation des états financiers ou budget
4 Rapport du président
5 Ratification des règlements adoptés et actes posés par le C.A. depuis
la dernière AGA
6 Élection des administrateurs
7 AGA de l’ARPVSLJ
8 Varia
9 Levée de la séance